Conseil Municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2009 à 19h

- ORDRE DU JOUR -

-APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 5 FÉVRIER 2009

- D É L É G ATION DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE , EN VERTU DE

L’ARTICLE L 2 122.22 DU CODE G É N É R AL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

01 - TERRITOIRE

1.1 - PROMESSE DE VENTE À CONSENTIR LOTISSEMENT SAINTE BARBE (RAPPORTEUR : G. ASSI)

1.2 - CONCOURS DE MAÎTRISE D'OEUVRE – PROJET ÉQUIPEMENTS PUBLICS TERRAIN

DESHAY/NEYRARD – RECTIFICATION DU MONTANT DE LA PRIME (RAPPORTEUR : G. ASSI)

02 - VIE LOCALE

2.1 - PROJET D'ÉTABLISSEMENT DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE

(RAPPORTEUR : G. CHARRIÉ)

03 -  INSTITUTIONS, FINANCES, PERSONNEL

3.1 - CONTRIBUTION 2009 DE LA VILLE AU SAGYRC (RAPPORTEUR : C. GUILLAUD)

3.2 - COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET PRINCIPAL (RAPPORTEUR : M. LE MAIRE)

3.3 - COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET LOTISSEMENT (RAPPORTEUR : M. LE MAIRE)

3.4 - COMPTE DE GESTION 2008 (RAPPORTEUR : F. LAMY)

3.5 - AFFECTATION RÉSULTAT BUDGET PRINCIPAL (RAPPORTEUR : F. LAMY)

3.6 - AFFECTATION RÉSULTAT BUDGET LOTISSEMENT (RAPPORTEUR : F. LAMY)

3.7 - DÉLIBÉRATION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE – BUDGET VILLE (RAPPORTEUR : F. LAMY)

3.8 - VOTE DU TAUX DES TROIS TAXES LOCALES (RAPPORTEUR : F. LAMY)

3.9 - VERSEMENT ANTICIPÉ DU FCTVA (RAPPORTEUR : F. LAMY)

3.10 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS (RAPPORTEUR : F. LAMY)

3.11 - SUBVENTION SEMCODA RÉHABILITATION DE 2 LOGEMENTS SOCIAUX,

69 ROUTE DE LA LIBÉRATION (RAPPORTEUR : G. ASSI)

3.12 - GARANTIES PARTIELLES D'EMPRUNTS AU BÉNÉFICE DE LA SEMCODA TRAVAUX

ACQUISITION- AMÉLIORATION DE 2 LOGEMENTS SOCIAUX, 69 ROUTE DE LA LIBÉRATION

(RAPPORTEUR : G. ASSI)

3.13 - MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS (RAPPORTEUR : S. CRUZ)

3.14 - PRESTATIONS D'ACTION SOCIALE (RAPPORTEUR : S. CRUZ)

04 - TRAVAUX DE BÂTIMENTS, MOYENS GÉNÉRAUX, YZERON

4.1 - OFTA 3 GRANDE RUE - INSTALLATION D'UN PORTAIL (RAPPORTEUR : C. GUILLAUD)

4.2 - AVENANT N°1 – MARCHÉ BUREAU VERITAS – MISSIONS CONTRÔLE TECHNIQUE

SALLE D'ACTIVITÉS (RAPPORTEUR : C. GUILLAUD)

4.3 – INONDATIONS DES 1ER ET 2 NOVEMBRE 2008 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE

DU FONDS DE SOLIDARITÉ (RAPPORTEUR : C. GUILLAUD)

4.4 - INONDATIONS DES 1ER ET 2 NOVEMBRE 2008
- DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA RÉGION (RAPPORTEUR : C. GUILLAUD)


Venez nous soutenir et n'hésitez pas à nous faire par de vos questions ou remarques concernant cet ordre du jour!