Le blog note de Eric Pommet Candidat aux cantonales pour Ste Foy lès Lyon/La Mulatière

Jeudi 13 novembre 2008 à 19h
Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL
Séance ouverte au public,venez soutenir les élues (je serai absent)
venez vous informer, et montrer que la gauche est bien vivante à Ste Foy !!!!
- APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 2 OCTOBRE 2008
- D É L É G ATION DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE , EN VERTU DE
L ’ARTICLE L 2 122.22 DU CODE G É N É R AL DES COLLECTIVIT É S TERRITORIALES
- INSTALLATION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL – M. HERVÉ GRANGE
01 – TERRITOIRE
– 1.1 - CONCOURS DE MAÎTRISE D'OEUVRE – PROJET ÉQUIPEMENTS PUBLICS TERRAIN
DESHAY/NEYRARD (rapporteur : G. ASSI)
– 1.2 - LOGEMENT SOCIAL – BILAN DE LA PÉRIODE TRIENNALE 2005-2007/
PROGRAMMATION 2008-2010 (rapporteur : G. ASSI)
02 – POPULATION
– 2.1 - CONTRAT ENFANCE JEUNESSE – VOLET ENFANCE (rapporteur : V. SARSELLI)
– 2.2 - CRÉDITS DE NOËL (rapporteur : M. A. CHAPON)
– 2.3 - SUBVENTIONS ÉCOLES PRIVÉES (rapporteur : M. A. CHAPON)
– 2.4 - INDEMNITÉS DIRECTEURS ET ENSEIGNANTS (rapporteur : M. A. CHAPON)
– 2.5 - SUBVENTION INITIATIVES JEUNES (rapporteur : B. GILLET)
03 – VIE LOCALE
– 3.1 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE CLUB SPORTIF CHARCOT (rapporteur : B. GILLET)
04 – INSTITUTIONS, FINANCES, PERSONNEL
– 4.1 - MODIFICATION STATUTS SAGYRC (rapporteur : M. LE MAIRE)
– 4.2 - CONTRIBUTION SAGYRC (rapporteur : C. GUILLAUD)
– 4.3 - RAPPORT ANNUEL SAGYRC (rapporteur : C. GUILLAUD)
– 4.4 - DÉLIBÉRATION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE (rapporteur : F. LAMY)
– 4.5 - ADMISSION EN NON VALEUR (rapporteur : F. LAMY)
– 4.6 - ENCAISSEMENT TAXE ÉLECTRICITÉ PAR SIGERLY (rapporteur : A. BAVOZET)
– 4.7 - MODIFICATION TABLEAU EFFECTIFS (rapporteur : S. CRUZ)
– 4.8 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE « ASSOCIATION SYNDICALE DE LUTTE CONTRE
LES TERMITES » (rapporteur : P. BARRELLON)
– 4.9 - TARIFS 2009 (rapporteur : F. LAMY)
– 4.10 - CONSULTATION ASSURANCE – PROLONGATION DES POLICES EN COURS
(rapporteur : S. CRUZ)
– 4.11 - ASSURANCE STATUTAIRE DU PERSONNEL COMMUNAL – ADDITIF (rapporteur : S. CRUZ)
– 4.12 - DÉPLOIEMENT DU PASSEPORT BIOMÉTRIQUE (rapporteur : P. BOHER-BAZAILLE)
– 4.13 - CONGRÈS AMF – MANDAT SPÉCIAL (rapporteur : S. CRUZ)
05 – TRAVAUX, MOYENS GÉNÉRAUX
– 5.1 - DÉCLARATION PRÉALABLE – TRAVAUX HÔTEL DE VILLE (rapporteur : C. GUILLAUD)
– 5.2 - TRAVAUX BIBLIOTHÈQUE – AVENANT SOCIÉTÉ CIRIANI (rapporteur : C. GUILLAUD)
– 5.3 - TRAVAUX BIBLIOTHÈQUE – AVENANT N° 3 MARCHÉ CIRIANI (rapporteur : C. GUILLAUD)