Rentrée du conseil municipal de Ste Foy

Jeudi 2 Octobre 2008 à 19h

Salle du Conseil

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL

- APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 26 JUIN 2008 

- DÉLÉGATION DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE, EN VERTU DE L’ARTICLE L2122.22  DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS  TERRITORIALES

01 – TERRITOIRE

1.1 CRECHE LES BAMBOUS/ABRI EXTÉRIEUR/DÉCLARATION PRÉALABLE (V. SARSELLI/

02 – POPULATION

2.1 CONVENTION AMM (V. SARSELLI)

03 – VIE LOCALE

 3.1 SUBVENTIONS CANTINES SPORTIVES (B. GILLET)

 3.2 SUBVENTION « PÉTANQUE EN FÊTE » (B. GILLET)

04 – INSTITUTIONS, FINANCES, PERSONNEL

 4.1 RAPPORT ANNUEL GRAND LYON (M. LE MAIRE)

4.2 MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS (S. CRUZ)

 4.3 ASSURANCE STATUTAIRE DU PERSONNEL COMMUNAL – PROPOSITION CDG 69 (S. CRUZ)

 4.4 CESSION SDIS TERRAIN ASSIETTE CASERNE SAINTE BARBE (G. PATTEIN)

 4.5 DÉSIGNATION COMMISSION LOCALE ÉVALUATION TRANSFERT CHARGES (M. LE MAIRE)

 4.6 LEGS DE MME LAZLO-PAILLET – PLACEMENT SUR COMPTE À TERME (M. CHARRIÉ)

4.7 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (F. LAMY)

4.8 GARANTIE D'EMPRUNT HMF – TRAVAUX D'AMÉLIORATION GRAVIÈRE (G. ASSI)

 4.9 DÉLIBÉRATION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE (F. LAMY)

4.10 GESTION DU CIMETIÈRE MUNICIPAL (P. BOHER-BAZAILLE)

05 – TRAVAUX

5.1 TRAVAUX BIBLIOTHÈQUE – AVENANT AVEC LA SOCIÉTÉ DENJEAN (C. GUILLAUD)

 Séance ouverte au public,venez vous informer, venez nous soutenir !!!!!