Jeudi 10 avril à 19h
Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR DU
CONSEIL
- Compte rendu des décisions prises au titre de la délégation de pouvoir donnée au Maire le 3
Janvier 2002.
01
- INSTITUTIONS
1.1) DÉLÉGATIONDE POUVOIR AU MAIRE (Rapporteur M CHAPAS)
1.2) CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE. COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE (Rapporteur M CHAPAS)
1.3) DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION
D'APPEL D’OFFRES (Rapporteur. M CHAPAS)
1.4) CONSTITUTION DES COMMISSIONS MUNICIPALES (Rapporteur M CHAPAS)
1.5) COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES (Rapporteur M CHAPAS)
1.6) DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AUPRÉS DE DIVERS ORGANISMES ET ASSOCIATIONS (Rapporteur M CHAPAS)
1.7) INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS LOCAUX (Rapporteur . M CHAPAS)
1.8) EMPLOIS DE CABINET (Rapporteur M CHAPAS)
1.9) VOTE DU TAUX IMPÔTS LOCAUX (Rapporteur M CHAPAS)
1.10) MONTANT DÉFINITIF CONTRIBUTION 2008 SAGYRC (Rapporteur M GUILLAUD)
1.11) MONTANT DÉFINITIF CONTRIBUTION 2008 SIGERLY(Rapporteur M LAMY)
1.12) DÉLIBÉRATION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE - BUDGET PRINCIPAL (Rapporteur M LAMY)
1.13) DÉLIBÉRATION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE - LOTISSEMENT (Rapporteur M LAMY)
1.14) ASSURANCE PROTECTION SOCIALE DU PERSONNEL, CONSULTATION
ORGANISÉE
PAR LE CDG (Rapporteur Mme CRUZ)
1.15) - GRATIFICATION DES STAGIAIRES ETUDIANTS (Rapporteur Mme CRUZ)
02- TERRITOIRE
2.1) AVIS SUR PÉRIMÈTRE ARRÊTÉ PRÉFECTORAL TERMITES (Rapporteur M
ASSI)
03- VIE LOCALE
3.1)
DEMANDE DE SUBVENTION ÉTAT MINI TERRAIN DE FOOTBALL PAUL FABRE (Rapporteur M GILLET)
La gauche est souvent peu représentée dans les rangs du
public assistant au Conseil. Une fois n'est pas coutume, essayez de vous mobiliser un peu ce jeudi . Après un début de Conseil un peu fastidieux avec encore les nomminations de délégués, ça
deviendra plus intéressant avec le vote du taux des impots locaux et des contributions au SAGIRC (Yseron) et au SYGERLY ( éclairage publique).
Soyez nombreux pour faire exister la gauche à Ste Foy!!! ( Moi je serai excusé, pouvoir à Marie Hélene)
